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Le temps passé au volant d’un véhicule poids lourd est réglementé. Cette réglementation garantit aux chauffeurs des horaires de travail quotidiens fixes et des temps de repos aménagés en fonction des heures de conduite. Plus d'informations sur les temps de conduite des poids lourds tout de suite !
Temps de conduite poids lourds : réglementation
Le temps de conduite des véhicules poids lourds correspond au temps que chaque conducteur passe au volant d’un poids lourd de manière continue, journalière et hebdomadaire.
La réglementation en vigueur appliquée par le Code du travail, définie par le règlement social européen n° 561/2006 du 15 mars 2006, concerne :
- tous les chauffeurs français et européens effectuant un transport pour le compte d’autrui ou leur propre compte ;
- qu’ils soient salariés ou indépendants ;
- au volant d’un véhicule de plus de 3,5 tonnes, que ce dernier soit en charge ou à vide.
Temps maximum de conduite pour les poids lourds
Conduite continue
Après une durée de conduite de 4 heures 30, à moins qu’il n’entame son repos quotidien, le conducteur doit observer une pause ininterrompue d’au moins 45 minutes ou une pause d’au moins 15 minutes suivie d’une pause d’au moins 30 minutes.
Conduite journalière
La durée de conduite journalière est limitée à 9 heures et peut être portée à 10 heures deux fois par semaine. La durée de conduite journalière se calcule entre deux repos journaliers ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire.
Conduite hebdomadaire
Elle est limitée à 56 heures pour une semaine ou 90 heures durant deux semaines consécutives.
Article
Temps de conduite poids lourds : temps de repos minima
Repos journalier
La durée minimale du repos journalier normal est fixée à 11 heures. Dans chaque période de 24 heures écoulées après la fin d’un repos journalier ou d’un repos hebdomadaire, le conducteur doit avoir pris un nouveau repos journalier.
Repos journalier réduit
La durée du repos journalier peut être réduite à condition que le repos pris soit d’au moins 9 heures et dans la limite maximum de 3 fois entre deux repos hebdomadaires.
Repos journalier fractionné
Le repos journalier peut être fractionné en deux périodes : une période de 3 heures minimum suivie par une période de 9 heures minimum dans les 24 heures.
Repos hebdomadaire
La durée du repos hebdomadaire normal est de 45 heures consécutives. Lorsqu’il est réduit, la période est de 24 heures minima consécutives prises en-dehors du point d’attache du véhicule ou du conducteur.
Les heures de repos non prises doivent alors être récupérées dans les trois semaines qui suivent, en un seul bloc rattaché à un autre repos d’au moins 9 heures.
Un temps de repos hebdomadaire commence au plus tard à la fin de 6 périodes de 24 heures à compter du temps de repos hebdomadaire précédent.
Au cours de deux semaines consécutives, un conducteur prend au moins 2 repos hebdomadaires normaux ou 1 repos hebdomadaire normal et 1 repos réduit.
À noter : Dans le cas d'un double équipage de chauffeurs, chaque membre d’équipage doit bénéficier d’au moins 9 heures consécutives de repos au cours de chaque période de 30 heures. Chaque conducteur doit disposer d’une couchette et le véhicule doit être arrêté.