Véhicules utilitaires : émissions de CO2

Nos véhicules, dont les utilitaires, polluent, c’est indéniable. C’est pourquoi les émissions de polluants sont très contrôlées, et en particulier les émissions CO2.

Origine des émissions de Co2

Les émissions de CO2 et des autres polluants proviennent de la combustion des carburants fossiles dans le moteur. Ceux-ci sont composés d’hydrocarbures, C7H16 pour l’essence, C21H44 pour le gasoil, C3H8 (butane) et C4H16 (propane) qui compose le GPL. Mélangés à l’oxygène (O2) de l’air lors de cette combustion et enflammés par l’étincelle de la bougie (moteurs essence) ou par l’échauffement de l’air compressé (moteurs diesel), ils produisent une réaction chimique qui pousse le piston moteur et engendre de nouvelles molécules, par recombinaison des atomes (les gaz à l’échappement). Voici le détail :

Quelles sont les émissions de CO2 d’un véhicule utilitaire ?

Le calcul des émissions de CO2 dépend du type de combustion :

• La combustion d’un litre d’essence produit 2 259 g de CO2.
• La combustion d’un litre de gasoil produit 2 662 g de CO2.

Les émissions de CO2 en g/km (mesure officielle) seront donc inférieures pour un utilitaire diesel en comparaison d’un utilitaire essence de performance équivalente, consommant beaucoup plus d’essence au km. Pour la même raison, un utilitaire diesel verra ses émissions de CO2 varier suivant sa consommation de carburant.

Bien entendu, l’émission de CO2 peut fortement varier d’un véhicule à l’autre et les constructeurs ont considérablement abaissé le taux d’émission pour les véhicules récents. Quelques exemples :

Comment connaître l’émission de CO2 d’un véhicule utilitaire ?

Pour connaître l’émission de CO2 d’un véhicule utilitaire, vous pouvez vous reporter à la fiche technique du constructeur. Cependant, il existe également des outils en ligne permettant de calculer le niveau d’émission de CO2 d’un véhicule. Pour cela, il suffit d’indiquer la marque du véhicule, son modèle et sa version.

Émission de CO2 : normes européennes

Depuis 1993 et la norme Euro I, différentes normes se sont succédé jusqu’à la norme Euro VI applicable depuis janvier 2014 et s’appliquant aux émissions de NOx, HC, particules et CO2. Les valeurs limites de CO2 en g/km sont : 175 g/km en 2017 et 147 g/km depuis 2020.

Prime à la conversion, bonus et malus environnemental, microcrédit

La valeur d’émissions de CO2 sert d’indicateur pour l’attribution du bonus ou malus environnemental et la prime à la conversion (complètement arbitraire, car ne tenant pas compte des autres polluants et du bilan écologique global du véhicule !).

Prime à la conversion

Depuis janvier 2017, cette prime est applicable aux utilitaires légers (camionnettes). Les valeurs d’émissions de CO2 du véhicule acheté ou loué donnent droit à une prime variable, à condition de mettre à la casse une voiture ou une camionnette, dont le poids total autorisé en charge n’excède pas 3,5 tonnes et :

• pour les véhicules essence, mis en circulation avant 2006 ;
• pour les véhicules diesel mis en circulation avant 2011.

Attention, l’aide est versée dans la limite d’une par personne. Depuis le 1er janvier 2023, la prime à la conversion n’est attribuée qu’aux foyers dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur ou égal à 22 983 €.

Montant de la prime pour une personne physique dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est supérieur à 14 089 € et inférieur ou égal à 22 983 €, ou pour une personne morale

Montant de la prime pour une personne physique dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est supérieur à 6 358 € et inférieur ou égal à 14 089 €

(1) Concerne les personnes dont la distance entre le domicile et le lieu de travail est supérieure à 30 km ou celles qui effectuent plus de 12 000 km par an avec leur véhicule personnel pour leur travail.

Montant de la prime pour une personne physique dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur ou égal à 6 358 €

Un bénéficiaire qui habite ou travaille dans une ZFE-m (zone à faible émission mobilité) bénéficie d’une surprime de 1 000 €, cumulable avec l’aide territoriale dans la limite de 3 000 €. L’article 119 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique rend obligatoire l’instauration d’une zone à faibles émissions mobilité avant le 31 décembre 2024 dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants.

Bonus écologique

Les conditions du bonus écologique pour les véhicules acquis ou loués à compter du 1er janvier 2023 ont été modifiées par le décret n° 2022-1761 du 30 décembre 2022.

Le bonus écologique est majoré de 2 000 € pour les foyers dont le revenu fiscal de référence (RFR) par part est inférieur à 14 089 €. Une majoration de 1 000 € est appliquée pour les personnes résident en Outre-mer (à condition d’y circuler pendant au moins 6 mois avec le nouveau véhicule).

Malus écologique

C’est une taxe affectant les véhicules neufs présentant une valeur d’émissions de CO2 importante (cas des utilitaires diesel).

Microcrédit pour l’achat d’un véhicule propre

Un microcrédit d’un montant de 5 000 € maximum a été mis en place pour aider les foyers modestes à acquérir un véhicule propre.

Pour bénéficier du microcrédit, il convient d’acheter un véhicule qui répond aux mêmes critères que ceux donnant droit à la prime à la conversion, à savoir :

• Les deux-roues, trois-roues et quadricycles électriques.
• Les modèles hybrides rechargeables ou électriques de voitures particulières et camionnettes ainsi que celles classées Crit’Air 1 qui émettent au maximum 132 g/km de CO2 (137 g/km si le véhicule a plus de 6 mois).

Le microcrédit est ouvert aux contrats de location longue durée (LLD) ou de location avec option d’achat (LOA).

Les foyers modestes éligibles (revenu fiscal de référence par part inférieur à 6 300 €) doivent s’adresser à un service d’accompagnement social (Croix Rouge, Secours catholique, Les Restos du cœur, etc.) qui se charge de monter le dossier et de le transmettre à une banque agréée.